- formule d'appel
- обращение (в дипломатическом документе)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Formule de politesse — Politesse La politesse, du latin politus qui signifie uni, lisse, brillant, regroupe un ensemble de comportements sociaux entre individus visant à exprimer la reconnaissance d autrui et à être traité en tant que personne ayant des sentiments.… … Wikipédia en Français
Formule un — Formule 1 Pour les articles homonymes, voir F1 (homonymie). Formule 1 … Wikipédia en Français
Appel (Justice Française) — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Appel (droit français) — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Appel (justice) — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Appel (justice francaise) — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Appel (justice française) — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Appel en droit français — Appel dans la justice française Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] … Wikipédia en Français
Appel Du 10 Juillet 1940 — L Appel du 10 juillet 1940 est un texte du Parti communiste français (PCF), intitulé Peuple de France , rédigé aux alentours du 15 juillet 1940, rédigé par Jacques Duclos , signé Thorez Duclos et distribué à partir de la fin juillet 1940 [1] .… … Wikipédia en Français
Formule 1 — Pour les articles homonymes, voir F1. Formule 1 Généralit … Wikipédia en Français
Appel dans la justice française — Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1]. Le juge d appel est tenu de rejuger, en fait et en droit … Wikipédia en Français